01 avril 11H15 : SOGET Gestion des formalités ICS2 et ANTES by S)ONE

Laurie MAZURIER Directrice  Commerciale et  Julie DELAUNEY Responsable Customs Factory de chez SOGET sont intervenus sur notre antenne pour nous présenter SOGET, éditeur de logiciels et les solutions de S)ONE pour la gestion des nouvelles formalités ICS2 et ANTES.

Contexte: L’UE a introduit un nouveau système douanier de contrôle des importations appelé ICS2 (Import Control System 2). Ce système vise à renforcer la sécurité et la sûreté de la chaîne d’approvisionnement en exigeant des informations plus détaillées sur les marchandises à destination du territoire européen avant d’embarquer sur le navire dans le pays de départ.

Pour mémoire : A l’importation, les formalités d’avant-dédouanement sont couvertes par :

ICS2 ou “Import Control System”, qui est le volet sûreté/sécurité des importations en UE. Il se traduit par la présentation de l’ENS/Entry Summary Declaration préalablement à l’arrivée des marchandises et par la notification d’arrivée (NA) du moyen de transport.

ANTES, qui dématérialise la notification de présentation des marchandises en douane et le dépôt temporaire. Cette étape permet de clore le cycle de vie de l’ENS.

ICS2 est d’ores et déjà déployé pour les transports aériens et fluvio-maritimes. Il s’étendra aux importations par voie ferroviaire et routière à partir d’avril 2025. Il se traduit par le dépôt d’un ENS/Entry Summary Declaration complet.

 

 

01 avril 11H15 : SOGET Gestion des formalités ICS2 et ANTES by S)ONE